Yoann Mery
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
MERY Yoann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553
(source JORF)
nomination
17 Février 2021
17/02/2021
De:
Yoann MERY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2017
23/12/2017
De:
Yoann MERY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000029359583
(source JORF)
nomination
14 Août 2014
14/08/2014
De:
Yoann MERY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Yoann Mery
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Industrie
Remplace:
Mme Florence Quioc
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000023720693
(source JORF)
nomination
17 Mars 2011
17/03/2011